LEGAL INFORMATIONS

Pour toutes informations concernant les droits d’image de Jérôme Coudray, vous pouvez vous adressez à la SAIF, https://www.saif.fr/, Société des Auteurs des arts visuels et de l’image fixe, qui gère ses droits d’auteur et peut vous aiguiller sur tous les aspects juridiques concernant son travail et les droits d’image. 

Vous pouvez les contacter au numéro suivant : • +33 (0)1 44 61 07 82


Ce blog est un service de communication au public en ligne édité à titre non professionnel conformément à l’article 6, III, 2° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

Données personnelles.

Les informations recueillies (votre adresse email uniquement) à partir du formulaire d’abonnement à Droit & Création font l’objet d’un traitement informatique destiné à Droit & Création, pour une finalité d’information exclusivement. En vous abonnant à Droit & Création, vous êtes ainsi informé des nouveaux articles mis en ligne.

Droit & Création ne fait aucune utilisation commerciale ou politique de votre adresse email.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accèder aux informations vous concernant en vous adressant à : contact@jeromecoudray.art

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Intellectual property:
The entire contect of the website is protected by intellectual property rights, including copyright and trademarks.

Ce blog est sous licence Creative Commons : Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND). Les auteurs de ce blog souhaitent partager et faciliter l’utilisation de celui-ci aux conditions suivantes :
– toute personne utilisant un contenu du blog est obligée de le créditer de la façon suivante : @jeromecoudray , et en aucune façon ne suggérer que les auteurs approuvent cette utilisation ou y ont consenti;
– toute utilisation d’un contenu du blog à des fins commerciales est interdite sauf autorisation préalable des auteurs;
– l’utilisation, la reproduction et la diffusion d’un contenu du blog uniquement sans qu’aucune modification n’y soit portée et sous réserve du respect du crédit, est autorisée;
– toute modification d’un contenu du blog nécessite l’autorisation préalable des auteurs.

Jerome Coudray de Hommage Jerome Coudray est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International.Fondé(e) sur une œuvre à www.jeromecoudray.art
Les autorisations au-delà du champ de cette licence peuvent être obtenues à contact@jeromecoudray.art